Cabinet d'avocats Rochefort
Avocat Rochefort
Des avocats rochefortais proches de vous
Notre cabinet d’avocats rochefortais est en plein centre-ville de Rochefort et vous accueille dans des bureaux anciens, chargés de l’histoire maritime de la ville.
Par sa situation centrale en Charente-Maritime, notre cabinet est à la confluence des différents territoires du département, et nous permet d’exercer nos activités et de recevoir de nos clients à proximité, quelle que soit la juridiction dont ils dépendent : Tribunal de ROCHEFORT, Tribunal de SAINTES, Tribunal de LA ROCHELLE. Rappelons que le Tribunal de MARENNES auprès du quel nous avons exercé, a été supprimé lors d’une réforme de la carte judiciaire.
Notre connaissance des territoires et de leurs acteurs nous a permis d’acquérir une expérience dans les domaines qui concernent les personnes et leurs activités spécifiques, agricoles dans les territoires ruraux, commerciales et artisanales, ostréicoles et touristiques sur le littoral et les îles.
Les particularités insulaires et des métiers de la mer, nous connaissons. L’hôtellerie de plein air, nous connaissons, Le droit rural, nous connaissons. L’ostréiculture, nous connaissons.
Droit immobilier à Rochefort
Le Juge de l’expropriation siège à La Rochelle, et comme il se doit, il se transporte sur les lieux avec sa greffière. Nous avons toujours une paire de bottes dans la voiture pour être à vos côtés. Notre expertise en transactions immobilières permet d’obtenir une juste indemnité d’expropriation en collectant les bonnes valeurs de références pour votre bien.
Lorsque joue un droit de préemption, qu’il soit exercé au prix, ou à un prix inférieur, nous sommes à vos côté, qu’il s’agisse d’un DPU (droit de préemption urbain), de la SAFER, du Conservatoire du Littoral, du locataire etc.
Le Juge des loyers commerciaux siège à La Rochelle. Un avocat rochefortais est indispensable dans la procédure par échange de mémoires. La pratique des baux commerciaux est en effet très technique, il existe des délais couperets qui peuvent faire perdre des droits si on y prend garde, voire faire perdre un bail, et donc la propriété commerciale.
Nous assistons bien sûr nos clients pour le renouvellement du bail, pour négocier un accord de conciliation devant la Commission Départementale en matière de baux commerciaux. Nous vous assistons en expertise pour définir la valeur locative, le montant de l’indemnité d’éviction, de l’indemnité d’occupation etc.
L’île d’Oléron à ses spécificités : le canton, les chemins et sentiers, des usages écrits.
Les Rôles d’Oléron ont été codifiés pour constituer le premier code maritime écrit applicable en Europe.
Les claires, les marais, avec les creux et les bosses, les amodiations, les concessions ostréicole, nous savons de quoi on parle.
Les villages de Saintonge et d’Aunis, avec les quereux, les anciennes servitudes, les BND (bien non délimités), les chemins d’exploitation et les chemins privés, les mottes, les bois et forêts.
Pour les questions relatives à la vue mer, pour vendre ou acheter une villa, en zone touristique, ou une maison dans un hameau, mieux vaut être accompagné d’un avocat mandataire immobilier expérimenté en droit des biens.
Droit des affaires à Rochefort
Sur toute la côte atlantique, se trouvent des hôtels-restaurants, ainsi que des établissements d’hôtellerie de plein air, établissements qui reçoivent du public et qui sont régulièrement confrontés à des problématiques de baux commerciaux, cessions, locations saisonnières, occupation à l’année, expulsion, désordres et malfaçons en matière de construction.
Marennes-Oléron tout comme l’Ile de ré, est le siège d’entreprises ostréicoles qui agissent sur différents types de marchés, de gros ou de détail, avec des cahier des charges spécifiques pour la grande distribution. Il faut savoir appréhender tout le processus d’affinage des huîtres, du travail saisonnier, de la commercialisation, de la réglementation des produits d’origine contrôlée, des contrats, et de la concurrence.
Notre cabinet d’avocats de Rochefort accompagne des entreprises confrontées à des difficultés aussi bien devant le Tribunal de commerce pour les artisans les commerçants et les sociétés inscrites au RCS, que devant le Tribunal judiciaire pour les agriculteurs et ostréiculteurs, ainsi que pour les SCI et autres sociétés civiles.
Droit du travail à Rochefort
Le territoire rochefortais comprend de nombreuses entreprises spécialisées dans le secteur de l’industrie aérospatiale, des travaux publics, de la laiterie, sans oublier les nombreuses exploitations ostréicoles sur le territoire de Marennes-Oléron.
Le dynamisme économique du territoire, plus de 250 entreprises créées chaque année, implique de nombreux mouvements professionnels.
Notre cabinet d’avocats accompagne les entreprises et les salariés pour les problématiques de Droit du travail (que ce soit avant la mise en place du contrat de travail, au cours de la relation contractuelle ou au stade la rupture du contrat).
Droit des personnes à Rochefort
Les successions concernent à la fois des familles originaires de la région, avec des biens à forte empreinte patrimoniale, que des familles qui ont investi dans des maisons de vacances, depuis parfois deux ou trois générations.
Partager une indivision n’est pas toujours simple, car les intérêts des indivisaires, ou les sentiments qui les animent, ne sont pas toujours les mêmes.
Les séparations et divorces des entrepreneurs, des ostréiculteurs ou des agriculteurs, présentent des spécificités.
Adopter l’enfant de son conjoint quant on l’a élevé comme son propre enfant comporte des aspects sentimentaux mais aussi patrimoniaux et fiscaux. Il faut bien gérer l’impact sur le nom de famille pour l’adopté, mais aussi pour sa descendance.
